Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur du site
Le site internet ttvelos.fr est édité par la société :
Dénomination sociale : D.C.T France
Forme juridique : SARL
Capital social : 1 000 €
Siège social : 29 Rue Emile Cordon, 93400 Saint Ouen, France
Téléphone : 06 44 68 41 35
Adresse e-mail : contact@ttvelos.fr
Numéro SIREN : 880 371 091
Numéro SIRET : 880 371 091 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01880371091
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société D.C.T France.
3. Hébergement du site
Le site internet ttvelos.fr est hébergé par :
o2switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
+33 4 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site, y compris les textes, les images, les photographies, les logos et la base de données, est la propriété de la société D.C.T France. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société D.C.T France.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité.
Conformément à la réglementation sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, veuillez contacter D.C.T France à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.
6. Litiges et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.